Rappel
Citez et expliquez les différents types de constitution.
Motivation
Notre pays peut-il avoir une histoire propre de la constitution ?
Annonce du sujet
Qu'allons-nous étudier aujourd'hui ?
Analyse
Quelles sont les caractéristiques de la constitution de type parlementaire ? Expliquez les fonctionnement de la constitution de type présidentiel ?
Synthèse
Citez et expliquez les différents types de constitution ?
Il y a deux types de constitution :
La constitution de type parlementaire
La constitution de type présidentiel
Oui, notre pays a connu tant de constitutions dans son histoire.
Aujourd'hui, nous allons étudier la constitution de type présidentiel.
Types de constitution
1. La constitution du type parlementaire
Trois principes caractérisent ce système :
a. La collaboration entre institutions : la séparation entre les trois pouvoirs n’est pas absolue. Le législatif et l’exécutif ont une influence, le parlement contrôle le gouvernement. En cas de conflit entre le parlement et le gouvernement, le chef de l’Etat peut dissoudre le parlement.
b. La soumission du pouvoir au droit : le pouvoir est toujours subordonné au droit.
c. Le principe de la représentation : le peuple est le propriétaire du pouvoir. Ne l’exerçant pas directement mais sinon par ses représentants (députés)
2. La constitution de type présidentiel
Ici il y a la séparation rigide entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif.
Le gouvernement n’est pas investi par le parlement et il n’est pas responsable devant celui-ci.
a. Règles juridiques du système présidentiel
Le pouvoir législatif est confié dans sa totalité à une ou à deux chambres de l’assemblée élue.
La désignation du président de la république ne dépend pas de l’assemblée législative il est élue au suffrage universel directement par le peuple.
Le président est le chef de l’exécutif.
b. Autonomie de l’exécutif et du législatif
Le président dispose d’un droit de veto
Les chambres ont le pouvoir législatif et financier
Le président ne peut pas dissoudre le parlement même si elle lui est hostile
Ce système confère au président un pouvoir très étendu
Les différents types de constitution sont :
La constitution du type parlementaire
La constitution du type présidentiel