Les affectations des recettes

Rappel 

En quoi consiste les mots de crédit ?

Rappel 

Les mots  crédit consiste  aux transferts et réajustements budgétaires.

Motivation 

A quoi sert le TRC en CHG ?

Motivation 

Le TRC en CHG  aide à répartir les charges, en les affectant dans les états fonctions de la société.

Annonce du sujet 

Qu'allons-nous étudier aujourd'hui ?

Annonce du sujet 

Aujourd'hui, nous allons étudier : les affectations des recettes.

Analyse 

Les affectations des recettes

Ces affectations des recettes s’opèrent dans :

1. Des budgets annexes : qui retracent les seules opérations des certaines sociétés du pouvoir central non dotées de la personnalité juridique s’adonnant à une activité de X° de biens ou de prestation de société rémunérés sous forme des redevances.       
2. Des aptes spéciaux : qui sont constitués des aptes d’affectation spéciale et des aptes de concours financier.         
3. Des aptes d’affectation spéciale : qui retracent les opérations budgétaires financées sur moyen des recettes particulières qui sont par nature en relation directe avec les dépenses concernées.

Analyse 

Les affectations des recettes

Les affectations des recette s’opèrent dans :

1. Des budgets annexes qui retracent les seules opérations des certaines sociétés du pouvoir central non dotées de la personnalité juridique, s’adonnant à une activité de X° de biens ou de prestation des sociétés rémunérées sous forme des redevances.      
2. Des aptes spéciaux : qui sont constitués des aptes d’affectation spéciale et des aptes de concours financier.
3. Des aptes d’affectation spéciale qui retracent les opérations budgétaires financées sur moyen des recettes particulières, qui sont par nature en relation directe avec les dépenses concernées.

N.B : le total des dépenses engagées ou ordonnancées au titre d’un apte d’affectation spéciale ne peut excéder le total des recettes constatées.

N.B : le total des dépenses engagées ou ordonnancées au titre d’un apte d’affectation spéciale ne peut excéder le total des recettes constatées.