I. INTRODUCTION
Révision
Qui ont créé les banques chez les romains?
Motivation :
Qu'est-ce qui gère la justice?
Annonce du sujet :
Nous allons voir les droits et les lois
II. DEVELOPPEMENT
Analyse :
Révision :
R/ Les banques furent l'œuvre de privés
Motivation :
R/ C'est la loi
Analyse :
La civitas et le jus marquent les droits. la lex est la loi qui permet un fait et qui engendre le droit
A. LE DROIT : Comme la liste n'est pas exhaustive, on ne retient que quelques droits.
1. Civitas : C'est le droit de cité ou la citoyenneté romaine
2. Civitatis donatie ; C'est le droit qu'on a pour l'acquisition de droit de cité par le fils d'affranchis et les périgrins
3. Civitatis foederatae : c'est le droit qui ont les alliés, de villes de se lier à Rome; c'est aussi un traité.
4. Civitatis rejectie : c'est le droit que les romains avaient pour perdre par la justice la liberté et les rend esclaves de justice.
5. Civitas Sine suffragio : C'est le droit de cité incomplet du municipe
6. Civitas cum suffragio : C'est le droit conférant, après la civitatis sine suffragio, l'octroie complet de la citoyenneté
7. Jus anuli aurei : c'est un anneau d'or, le droit de distinction honorifique de chevaliers.
8. Jus auspi corum minorum : c'est le droit d'auspice, qui n'est valable qu'à Rome.
9. Jus auspi Corum majorum : c'est le droit d'auspice qu'avaient les magistrats dans tous les lieux.
10. Jus fetiala : c'est le droit international créé par les feciaux qui sont un collège des diplomates sous le royaume. c'est un droit d'avoir recours à la force quand tous les moyens sont épuisés.
11. Jus hospitali : C'est le droit qu'ont les riches pour se faire héberger par leurs amis.
12. Jus intercessionis : le droit de veto qu'avaient les tribans de la plèbe. C'est le Cum Imperie, c'est un tabou car les tribans sont sacrés. c'est le droit sur l'inviolabilité, il confère un pouvoir immense et considérable, celui de casser la décision de son collègue ou de son inférieur
13. Jus patronatus : C'est le droit qu'un client a pour se lier à son patron.
N.B : A Rome, il y avait trois sortes de droits, ceux qui sont cités ci-dessus sont des droits romains " Iura romana".
Dans la suite, il sera question des "Iura privata" et des "jura publica".
14. Jura privata : ce sont des droits civils. ne peur jouir de ces droits qu'un citoyen complet.
Voici les droits civils :
