Les conditions générales du travail

1. RAPPEL

Quelle est la classe d'application du droit du travail?

2. MOTIVATION

Hormis la rémunération du travailleur, quels sont les éléments permettant au travailleur de bien travailler?

3. ANNONCE 

Aujourd'hui, nous étudions les conditions générales du travail.

4.DEVELOPPEMENT

Quels sont les jours de repos hebdomadaire selon la loi?

Quelle est la durée du travail dans les établissement publics ou privés?

comment s'exécute le travail chez les anglais et les non-anglais?

Citez les jours fériés légaux

Que devions nous retenir au sujet de la semaine anglaise ou non anglaise aux exécutes?

5.APPLICATION

Expliquer la semaine anglaise et non-anglaise.

Le droit du travail s'applique à tous les travailleurs et tous les employeurs exerçant leurs activités professionnelles en RDC.

Hormis la rémunération, ce qui peut permettre au travailleur de bien travailler, sont les conditions du travail.

1.Repos hebdomadaire

Tout travailleur droit jouer, au cours de chaque période de 7 jours, d'un repos comprenant au minimum 48heures consécutives notamment le samedi et le dimanche

2. Durée du travail:

Dans tous les établissements publics au privés, même d'enseignement ou de bienfaisance, la durée légale du travail est de 45 heures par semaine et 9heures par jour.

En dépit du fait que tout travailleurs doit jouer, au cours de chaque période de 7jours, d'un repos de 48heures couse cultives notamment le samedi et le dimanche, l'expérience démontre que les entreprises dont les entrepreneurs sont des anglais ont effectueement les deux jours de repos hebdomadaire tandis que les non-anglais considèrent uniquement le dimanche comme jour de repos hebdomadaire.

ce dernier cas, est la pratique en RDC.

De ce contraste, il importe de signaler qu'il s'agisse des anglais ou des non-anglais, le nombre d'heure de travail tel que prévu par la loi ne peut excéder 45heures semaine.

Pour les anglais, le travail s'exécute du lundi à vendredi, 5 jour par semaine soit 45heures à raison de 9heures le jour et dont le mois entier compte 22 jours de travail.

Par contre, les non-anglais travaillent du lundi au samedi, c à d 6 jour la semaine et 26 jours le mois. Donc 48 par semaine.

3. Jours Fériés Légaux:

• 01 janvier : nouvel an
• 04 janvier: fête des martyrs;
• 16 janvier: la mort de Laurent Désire Kabila
• 17 janvier : la mort de Patrice Emery Lumumba;
• 30 avril : Journée de l'enseignement National;
• 1er mai: Fête du travail 
• 17 mai journée de la Révolution et de force Armées 
• 30 juin: anniversaire de l'indépendance
• 01 août: fête des parents
• 25 décembre: Noel 

NB₁: si un jour férié coincide avec un samedi ou un dimanche, le congé tombe le jour ouvrable précédent ou suivant.

IL faut entendre par jour ouvrable, chaque jour de la semaine à l'exception des jours de repos hebdomadaire et des jours fériés légaux.

NB₂: concernant la semaine anglaise ou non anglaise, en RDC, malgré que la loi limite à 45h (semaine anglaise) les travails par semaine, dans la pratique, beaucoup d'entreprises publiques ou privées travaillent à 48h la semaine à raison de 8h par jour et 26 jour par mois donc elles travaillent à la semaine non-anglaise. 6jours par semaine.

Même les Exétats sont toujours posés ou composés suivant la semaine non-anglaise.

Aux Exétats pour travailler à la semaine anglaise, il faut une indication, sinon on travaille les exercices au problèmes toujours à la semaine non-anglaise.

Quand on parle de la semaine anglaise, c à d qu'on travaille 5 jour par semaine à raison de 9h par jour et 45h par semaine enfin 22 jours le mois

Quand on parle de la semaine non-anglaise, c à d qu'on travaille  jour par semaine à 8h par jour et 48h la semaine, 26 jours le mois.