Rappel
En ce qui concerne les droits, l’accise à l’intérieur, qui est la personne imposable ou le redevable ?
Rappel
C’est Le Producteur Des Marchandises ou l’opérateur des Télécommunications qui est la personne redevable en ce qui concerne les accises.
Motivation
Les droits de douane et d’accise sont répartis en combien de taxes ?
Motivation
Les droits de douane et d’accise sont répartis en trois types de taxes qui sont :
Annonce du sujet
Qu'allons-nous étudier aujourd'hui ?
Annonce du sujet
Aujourd'hui, nous allons étudier : l'exercice d’application sur les droits de douane et d’accise.
Analyse
Copie de l’exercice au TN par le professeur.
Lecture modèle du professeur sous l’attention des élèves.
Explication des calculs préliminaires par le prof.
Explication et démonstration lors de la constatation et du paiement des droits par le prof.
Analyse
Au Cours du Mois de Septembre de l’année, la BRALIMA a réalisé les opérations suivantes au titre de la fabrication de La bière:
T.D :
Solution
quantités x tas – (Qtités perdus avec la freinte ou détruites + Qtités exportées).
Lors de l’établissement de la déclaration (constatation des droits).
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